3 ans de prison à cause d’une console interdite ?

Tu as sûrement déjà vu ces petites consoles "rétro" vendues en ligne : design à la Game Boy, écran lumineux, port USB et des milliers de jeux préinstallés. Dans notre émission, on discute d'un cas qui fait froid dans le dos : un YouTuber italien qui s'est retrouvé menacé de poursuites, avec un risque de plusieurs années de prison, simplement parce qu'il testait ces consoles en vidéo. Je suis Aurélien Sama, accompagné de Gauthier de French Hardware, et dans cet article je t'explique calmement ce qui se joue réellement : ce qui est légal, ce qui est illégal, pourquoi tout le monde n'est pas logé à la même enseigne et surtout comment protéger ta pratique du retrogaming sans te retrouver dans le pétrin.

Table of Contents

🔍 Qu'est-ce que ces consoles "rétro" non officielles ?

Tu as probablement déjà tenu une de ces consoles dans les mains, ou tu en as vu en photo sur AliExpress, eBay ou d'autres boutiques en ligne. Ces appareils ne sont pas fabriqués par Nintendo, Sony ou d'autres acteurs historiques. Ils viennent de petits fabricants peu connus — on a entendu des noms comme Ambernck, Rroï ou Ayanor — et leur but est simple : regrouper une collection de jeux vintage (NES, Game Boy, PS1, etc.) dans un appareil compact, souvent inspiré visuellement par des consoles cultes.

Exemple d'une console portable inspirée d'une Game Boy

Tu bénéficies d'options modernes : écran rétroéclairé (contrairement aux Game Boys d'origine où tu devais jouer dans une pièce bien éclairée), ports USB pour la charge, parfois sorties HDMI, et surtout l'absence de cartouches : tout est déjà dedans. Ces consoles peuvent coûter de 40 € pour les modèles basiques, jusqu'à 300 € pour des versions avec écran LED de qualité et finition plus soignée.

Mais attention : à force d'"inspiration", certaines marques frôlent la copie pure et simple. Les boîtiers reprennent des designs emblématiques, avec parfois aucun logo pour éviter d'attirer directement l'attention des ayants droit. C'est malin pour vendre sur la nostalgie, mais cela crée aussi des problèmes quand des jeux protégés sont préinstallés sans autorisation.

⚖️ Pourquoi certains risquent-ils d’aller en prison ?

Regarde l'affaire qui a secoué la communauté : un YouTuber italien spécialisé dans les tests de ces consoles non officielles s'est retrouvé visé par la justice. Pourquoi ? Parce que ses vidéos présentaient des appareils avec des jeux piratés préinstallés. Dans plusieurs juridictions, promouvoir ou faciliter l'accès à des œuvres protégées sans autorisation est assimilé à de la contrefaçon.

Moment où l'on évoque le YouTuber italien menacé de prison

La nuance importante, que tu dois bien saisir, c'est que la condamnation ne venait pas d'avoir acheté la console. Elle venait du fait qu'il présentait et "promouvait" un produit contenant massivement des œuvres protégées (des ROMs de jeux Nintendo, par exemple). Dans certains pays, ça s'apparente à de la complicité ou à de la promotion de la contrefaçon, et les sanctions peuvent être sévères.

« Ces consoles avaient des jeux préinstallés. Ce sont des jeux piratés et ça touche des œuvres protégées : c'est de la contrefaçon. »

Donc, si tu penses que parce que tu n'as pas de chaîne YouTube tu es tranquille, ne t'enflamme pas : la situation est plus nuancée, et dépend fortement du pays où tu te trouves, des preuves et du contexte (vente, distribution, promotion, etc.).

🖥️ Les émulateurs : sont-ils illégaux ?

On t'en parle souvent : un émulateur est un logiciel qui reproduit le comportement d'une console sur un autre appareil (ordi, smartphone, console personnalisée). En soi, l'émulateur n'est pas forcément illégal. La loi et la jurisprudence l'ont clairement démontré par le passé.

Exemple d'émulateur sur smartphone

Souviens-toi du cas américain des années 90 : une société nommée Blim avait développé un logiciel permettant de jouer aux jeux PS1 sur PC à partir des disques originaux. Sony a attaqué en justice. Résultat : la cour a posé un précédent important en disant que l'émulation, isolément, n'est pas forcément illicite. Blim a gagné sur le principe, mais a été financièrement anéantie par les frais de justice.

La leçon ? Les émulateurs sont tolérés dans l'abstrait, mais la manière dont ils sont utilisés est scrutée. Si un émulateur fonctionne avec des fichiers ROM piratés, là on entre dans une zone problématique.

📥 Les ROMs : peux-tu télécharger un jeu si tu possèdes la cartouche originale ?

Beaucoup pensent à tort : "J'ai la cartouche, donc je peux télécharger la ROM." Ce raisonnement est commun, mais juridiquement fragile. Ce que la loi permet généralement, c'est de posséder une copie privée d'une œuvre dont tu possèdes l'original. Sauf qu'il y a une nuance de taille : cette copie privée doit être réalisée par toi, à partir de l'original. Ce n'est pas une licence qui te donne le droit de télécharger la ROM depuis un site tiers.

Discussion sur la légalité du téléchargement de ROMs

Concrètement, créer ta propre ROM nécessite du matos : un "dump" du support original (cartouche, CD) via un équipement dédié. Ce n'est pas accessible au grand public sans un peu d'investissement et de technique. Résultat : la plupart des gens téléchargent la ROM depuis un site — acte illégal dans la majorité des pays.

Autre élément pratique : si tu as téléchargé une ROM, les autorités peuvent techniquement le détecter (selon les moyens locaux et les priorités des autorités). La distribution en revanche — héberger et partager des ROMs — attire beaucoup plus l'attention et les poursuites.

🌍 Ce qui change selon les pays : Belgique, France, Italie…

La loi n'est pas uniforme d'un pays à l'autre. Deux exemples concrets t'éclaireront :

  • Belgique : Les autorités ciblent prioritairement les distributeurs de ROMs et les vendeurs de consoles avec jeux piratés. Elles protègent davantage la vie privée des internautes privés, et à ce jour aucun particulier n'a été condamné juste pour avoir téléchargé une ROM.
  • France : ARCOM (ex-HADOPI et CSA fusionnés) surveille le téléchargement d'œuvres. Si tu télécharges des ROMs de façon répétée, tu peux recevoir des avertissements ; au bout de trois avertissements, des sanctions peuvent tomber, jusque 1 500 € d'amende pour une première situation qualifiée de "négligence manifeste". Ce n'est pas de la prison dans la plupart des cas, mais ça pique.

Et puis il y a l'Italie, où certains cas bien médiatisés (comme celui du YouTuber) montrent qu'en présence d'actes de promotion de produits manifestement illicites, la justice peut sévir plus lourdement. Les peines annoncées — jusqu'à 3 ans de prison dans certains recoupements médiatiques — concernent souvent des cas combinant distribution, mise en vente ou incitation.

🛒 Acheter ces consoles : danger ou pas ?

La première chose à retenir : la console en elle-même, vierge de tout contenu protégé, n'est généralement pas illégale. Ce qui pose problème, c'est la présence de jeux préinstallés sans autorisation. Plusieurs vendeurs évitent soigneusement Nintendo : tu peux trouver des appareils avec 30 000 jeux mais "miraculeusement" sans titres Nintendo sur la liste. Pourquoi ? Parce que Nintendo protège farouchement ses droits et engage plus facilement des poursuites.

Vendeur proposant des milliers de jeux, sans Nintendo

Si tu veux acheter une console non officielle, vérifie clairement si des jeux protégés sont inclus. Si le vendeur te vend une machine "vide" ou avec des jeux libres de droits et des homebrews, tu es moins exposé. Si la description indique "toutes les licences, y compris Zelda, Pokémon", tu sais ce qu'il en est : risque majeur.

Autre détail pratique : ces appareils sont souvent conçus pour que l'acheteur final n'ait pas à faire d'installation technique, ce qui facilite la diffusion des ROMs. C'est précisément ce qui attire les autorités : la mise à disposition prête-à-jouer de milliers d'œuvres non autorisées.

🕹️ La vraie question : la conservation du patrimoine vidéoludique

Au-delà des risques juridiques, il y a un débat de fond que tu dois comprendre. Beaucoup de joueurs veulent accéder à des jeux qui ne sont plus vendus. Certains titres ne sont plus disponibles à l'achat, ou le matériel d'origine est rare et cher. Le problème s'aggrave avec les jeux modernes distribués uniquement en version numérique : si l'éditeur retire le jeu, il disparaît potentiellement pour toujours.

Visuel de la pétition 'Stop Killing Games' pour préserver l'accès aux jeux

Des initiatives comme la pétition « Stop Killing Game » (EU & UK) alertent sur cette perte irréversible du patrimoine vidéoludique. Tu dois te poser la question : comment préserver ces jeux tout en respectant les droits des créateurs et éditeurs ? Acheter une console "clone" à bas prix n'est pas la solution pérenne. Il faut des mécanismes légaux pour la préservation : archivage sous licences, rééditions officielles, accords de distribution numérique pour les titres plus anciens.

Si aucun cadre n'est mis en place, on risque de perdre des pans entiers de l'histoire du jeu vidéo. C'est pour cela que le débat n'est pas uniquement juridique, mais aussi culturel et patrimonial.

✅ Alternatives légales et bonnes pratiques

Si tu veux rester dans la légalité tout en jouant à des jeux rétro, plusieurs options s'offrent à toi :

  1. Acheter l'original lorsque c'est possible : cher parfois, mais c'est la solution la plus propre.
  2. Rechercher les rééditions officielles : compilations, remasters et versions virtuelles (ex. services de Nintendo, PlayStation Classics, GOG pour PC) existent pour beaucoup de titres.
  3. Utiliser des boutiques légales : GOG, Steam, PlayStation Store, Nintendo eShop (si le jeu est disponible), et d'autres plateformes proposent parfois des classiques.
  4. Si tu veux une copie numérique privée : apprends à dumper toi-même ta cartouche ou ton CD avec le matériel ad hoc. C'est légal dans certains contextes si tu possèdes l'original, mais c'est technique.
  5. Favoriser les initiatives de conservation : soutenir les musées, associations et projets de préservation qui travaillent sous des cadres légaux et avec des éditeurs quand c'est possible.
Exemple d'une reproduction moderne avec écran rétroéclairé

Évite d'acheter des machines vendues explicitement avec des milliers de jeux protégés si tu veux limiter tout risque. Devenir consommateur averti, c'est aussi soutenir des pratiques responsables et durables pour l'histoire du média.

❓ FAQ — Tes questions, mes réponses

Puis-je acheter une console non officielle sans risque ?

Tu peux acheter une console non officielle si elle ne contient pas de jeux protégés sans autorisation. La machine en elle-même n'est généralement pas interdite. Le risque vient surtout si le vendeur préinstalle des ROMs piratées ou si tu télécharges des ROMs depuis des sites non autorisés.

Puis-je télécharger une ROM d'un jeu que je possède physiquement ?

La plupart des juridictions autorisent la copie privée, mais à la condition que tu crées toi-même la copie à partir de ton exemplaire original (dump de cartouche/CD). Télécharger une ROM depuis un site tiers est souvent considéré comme une violation des droits d'auteur, même si tu possèdes le jeu physiquement.

Que risque un YouTuber qui montre ces consoles ?

Si tu fais la promotion d'une console vendue avec des jeux piratés, tu peux être considéré comme complice de contrefaçon ou de promotion de ce produit. Selon le pays, les peines varient : amendes, confiscation de matériel, voire peines de prison dans des cas extrêmes. Les juridictions réagissent différemment : l'Italie et d'autres pays ont montré des approches plus dures dans certains cas.

Comment les autorités détectent-elles le téléchargement illégal ?

Les fournisseurs d'accès internet (FAI) peuvent détecter et logger certains transferts. En France par exemple, ARCOM et les mécanismes de surveillance peuvent mener à des avertissements successifs et, après plusieurs avertissements, à des sanctions financières. En Belgique, l'accent est surtout mis sur les distributeurs.

Que faire si j'ai déjà téléchargé des ROMs ?

Si tu t'inquiètes, arrête les téléchargements illégaux et supprime les fichiers téléchargés. Informe-toi sur les lois de ton pays. Si tu reçois des avertissements officiels, réponds en connaissant tes droits : dans certains cas, il existe des recours, et dans d'autres, des aménagements (paiement d'une amende, négociation, etc.).

Existe-t-il des ROMs légales ?

Oui. Certains développeurs ou éditeurs mettent leurs jeux en libre accès ou dans le domaine public. Il existe aussi des homebrews et des jeux créés spécifiquement pour des consoles anciennes, qui sont libres de droits. Mais la plupart des ROMs populaires proviennent d'archives non autorisées.

🔚 Conclusion — Que faire maintenant ?

Tu le vois : la situation est complexe. Acheter une console rétro non officielle n'est pas en soi un crime. Ce qui fait basculer une situation du côté illégal, c'est la présence et la diffusion de jeux protégés sans autorisation, ainsi que la manière dont ces appareils sont promus ou vendus.

Si tu veux jouer aux classiques sans prendre de risques majeurs, privilégie les voies légales : acheter du matériel original si possible, surveiller les rééditions officielles, soutenir les initiatives de conservation et, si tu es bricoleur, dumper toi-même tes jeux pour usage privé. Et si tu filmes du contenu pour une chaîne, évite de promouvoir ou de vendre des appareils clairement illégaux, car la visibilité publique augmente le risque d'action judiciaire.

Enfin, garde à l'esprit l'enjeu culturel : le retrogaming n'est pas qu'une nostalgie personnelle, c'est un patrimoine. Il faut pousser pour des solutions durables afin que les générations futures puissent jouer et étudier ces créations sans recourir systématiquement au marché gris.

Et toi ? Tu as déjà acheté une de ces consoles ? Tu émules des jeux parce que l'original est introuvable ? Raconte ton expérience et tes doutes dans les commentaires — la discussion est importante pour comprendre et faire évoluer les choses.

Illustration des avertissements et amendes possibles

À bientôt pour une nouvelle enquête, et joue avec prudence.

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